Aide sociale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information (…), sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information (…) sur la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pascal Terrasse ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Rapport interne

Auteur(s) : Antoine Lazarus ; Hélène Strohl ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain ; Délégation interministérielle au Revenu minimum d'Insertion

Remis le 1er février 1995

Développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Bourguignon ; Christian Chavagneux ; Laurence Tubiana ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Forgues ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Minima sociaux, revenus d'activité, précarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Belorgey ; Annie Fouquet ; Cédric Afsa ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Magdeleine Hilaire ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er janvier 2004

L'évolution des relations parents-enfants-professionnels dans le cadre de la protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Romeo ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2001

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le 1er janvier 2004

Les étudiants en difficulté : pauvreté et précarité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er décembre 2003

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association Secours populaire français

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Sylvie Boutereau-Tichet ; Nicolas Grivel ; Danièle Larger ; Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2005

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