Aménagement du littoral

Aménagement du littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi littoral, le développement économique des côtes, celui des ports, de la pêche, de la plaisance, la mise en valeur et l'aménagement du littoral, la protection contre les pollutions et la politique au service des populations littorales, Paris le 31 janvier 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 octobre 2007. Le bilan d'application de la loi « littoral » et des mesures en faveur du littoral.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'aménagement et le développement régional du pays des Abers et du Finistère, et sur la politique du littoral dans la région, Landeda le 20 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'application de la loi littoral et la recommendation européenne sur la "gestion intégrée des zones côtières", Paris le 13 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les relations entre l'État et la Corse, la lutte contre la violence et les feux de forêt, et les programmes en faveur du développement économique de l'île, Ajaccio le 20 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 février 1999. Protection du littoral.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Juin 1991 La Protection du littoral.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Juillet 1995 Protection de la bande littorale dans les départements d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juin 1989 La protection du littoral.

Communiqué

Gestion intégrée de la zone côtière de la Baie de Bourgneuf : mission d'appui technique - Rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er novembre 2005

Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er octobre 2006

Le développement des ports de plaisance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Gauthier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2006

Haut de page