Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les mesures promues dans la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques technologiques et naturels et le rappel des inondations dans le Gard et l'Hérault en 2002, Pont-du-Gard le 8 septembre 2003.

Déclaration

Texte adopté lors de la convention nationale du PS sur le thême "Territoires et citoyens", Clermont-Ferrand le 18 juin 2000.

Littérature grise

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 mai 2003, sur la réunion du second Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur les grands objectifs de l'aménagement et du développement des territoires, Colmar le 19 septembre 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la solidarité nationale, à la mairie de Millau, mardi 14 avril 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur l'avenir de l'organisation institutionnelle de la Corse, la réforme du statut de l'Assemblée territoriale, la réorganisation du service public et les négociations avec les syndicats pour le transfert des personnels, Bastia le 31 mai 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 septembre 2003, sur le projet de loi pour le développement des territoires ruraux et sur les conclusions de la réunion du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT).

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 août 2003, sur les mesures prises en faveur de la montagne.

Communiqué

Déclarations de M. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, sur le développement de l'administration électronique, les projets de numérisation des services publics locaux et l'élargissement des compétences des régions dans le domaine de l'aménagement numérique du territoire et de la téléphonie mobile, Hourtin (Gironde) les 27 et 28 août 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Millon, ministre de la défense, sur la réforme de l'armée, la prise en compte de l'aménagement du territoire, les conventions régionales et l'accompagnement social pour les personnels civils et militaires, Paris le 17 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les enjeux de la réhabilitation du patrimoine immobilier ancien, notamment sur le plan économique et touristique, Paris le 16 septembre 2003.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la réouverture de l'ambassade de France à Beyrouth, la souveraineté et la reconstruction du Liban, les relations franco-libanaises et l'importance de la francophonie au Liban, Beyrouth le 30 mai 1998.

Déclaration

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