Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur les grands axes du projet de loi d'orientation en faveur du monde rural, au Conseil économique et social le 8 juillet 2003.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur le maintien de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux, à Paris le 21 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'avenir du service public et sur le maintien et le développement des services publics de proximité, Paris le 14 avril 2004.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les axes du projet de loi d'orientation en faveur des territoires ruraux, au Sénat le 28 mai 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la nécessité d'une politique de recherche pour promouvoir les transports au 21ème siècle, Paris le 8 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur le concept de développement durable dans le cadre des "Agendas 21 locaux", Paris le 21 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la maîtrise du changement climatique et la mise en oeuvre du protocole de Kyoto, Moscou le 29 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la place de la ville dans la réforme de la décentralisation et les domaines d'expérimentation pour l'application des principes de subsidiarité et de péréquation à travers l'intercommunalité, Paris le 21 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales et la réforme des finances locales dans le cadre du schéma national pour l'aménagement et le développement du territoire, Montpellier le 19 septembre 1996.

Déclaration

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, à RMC le 17 septembre 2003, sur la réorganisation des services publics dans les départements suite à l'annonce de 900 fermetures de bureaux de poste, l'évolution des salaires des fonctionnaires notamment vers le salaire au mérite, la nécessité d'une maîtrise des dépenses publiques et le pendulaire POLT Paris-Toulouse.

Interview

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les mesures d'aide au tourisme associatif : attribution du label "Tourisme et handicap" pour l'accueil des personnes handicapées, développement du chèque-vacances et du "programme de consolidation de l'équipement du tourisme social" et sur l'élaboration du futur code du tourisme, Sévrier (Rhône-Alpes) le 23 mai 2003

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les actions menées en faveur du tourisme francilien, notamment la création du comité départemental du tourisme des Hauts-de-Seine, département potentiellement apte à développer de nombreuses activités touristiques, Paris le 13 mai 2003.

Déclaration

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