Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, lu par M. Jacques Valade, sur l'enfouissement des réseaux électriques dans le cadre du développement des réseaux de transport de l'électricité et sur la mission de service public de RTE pour assurer la continuité de l'approvisionnement en électricité, Paris le 28 avril 2004.

Lettre

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la nécessité de développer une politique concertée de l'aménagement du territoire et du développement régional dans l'Union européenne, dans la perspective de l'élargissement, Bruxelles le 12 septembre 2000.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 7 juillet 2003, sur la confirmation par l'Etat de ses engagements concernant le contrat de site "Metaleurop".

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, à A.R.F.O. le 25 juillet 2003, sur le souvenir du drame d'Ouvéa de 1988, l'emploi des jeunes mélanésiens, le développement économique de la Nouvelle-Calédonie dans le respect de l'environnement et le rééquilibrage en faveur du nord, le réglement de la question du corps électoral dans le cadre des accords de Nouméa, la loi de programme pour l'outre-mer et les relations de la France avec les autres pays de l'Océanie.

Interview

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 21 juillet 2003, sur le lancement d'expériences pilotes sur de nouvelles formes d'accès aux services publics dans les territoires.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat, des régions et de l'Europe dans la politique d'aménagement et de développement des territoires, Paris le 3 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur le contenu du projet de loi en faveur du développement des territoires ruraux, notamment la reconnaissance de la pluri-activité, la mutualisation de l'emploi entre plusieurs employeurs, la rénovation du patrimoine immobilier, la capacité d'adaptation des services aux populations rurales, au Sénat le 28 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le Prix Planète et Humanité que lui a remis l'Union internationale de géographie et sur la géographie comme instrument de compréhension des relations entre l'homme et son environnement, Séoul, le 18 août 2000.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur les grands axes du projet de loi d'orientation en faveur du monde rural, au Conseil économique et social le 8 juillet 2003.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur le maintien de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux, à Paris le 21 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'avenir du service public et sur le maintien et le développement des services publics de proximité, Paris le 14 avril 2004.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les axes du projet de loi d'orientation en faveur des territoires ruraux, au Sénat le 28 mai 2003.

Déclaration

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