Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la mise en oeuvre de la stratégie de développement des territoires, les résultats du recensement et sur les priorités des futurs contrats de plan entre l'Etat et les régions, notamment en matière d'emploi et de développement durable, Arles, le 23 juillet 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'évolution des politiques du patrimoine et notamment sur le projet d'atlas du patrimoine en lien avec "l'aménagement qualitatif du territoire", Paris le 28 novembre 2001.

Déclaration

Projet de l'UPF présenté dans le cadre des élections législatives de 1993, le 10 février 1993.

Littérature grise

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur l'aménagement du secteur Arche de la Défense et sa transformation en établissement public d'aménagement, Nanterre, le 9 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les problèmes économiques des pays de la Loire, Nantes le 7 mai 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Dondoux, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur l'aménagement du réseau routier de l'Ardèche, la diffusion des nouvelles technologies, le désenclavement du territoire, l'aide à l'exportation des entreprises en milieu rural, Saint-Victor Saint-Félicien le 12 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la territorialisation des services publics et la coopération entre communes par la mise en place de maisons de services publics et le développement des nouvelles technologies de l'information, à l'Assemblée nationale le 13 février 2002.

Déclaration

Communiqué du Premier ministre sur les problèmes industriels et agricoles et les équipements publics de l'Aveyron.

Communiqué

Communiqué du Premier ministre sur les mesures en faveur de la Lorraine : 1) Les mesures annoncées à Pont-à-Mousson.

Communiqué

Déclaration de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, sur les moyens de favoriser le développement économique et l'emploi dans les quartiers en difficulté, Nantes le 29 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur les négociations agricoles européennes et le projet de loi de modernisation de l'agriculture, Paris le 4 juin 1987.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur le projet de loi portant approbation de la concession du tunnel sous la Manche, à l'Assemblée nationale le 22 avril 1987 et au Sénat le 3 juin 1987.

Discours

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