Aménagement du territoire

Rapport au ministre des sports portant sur le bilan et les perspectives de développement des sports de nature (2002) : les sports de nature pour un développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives. Comité national des Espaces, Sites et Itinéraires pour les Sports de Nature

Remis le 1er juin 2003

Anjou : pôle végétal européen

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Courtois ; Georges Ribière ; Jean-Paul Vellaud ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er janvier 2004

La prise en compte de l'environnement dans les projets de travaux et d'aménagement et les politiques territoriales : séminaire annuel

Rapport interne

Auteur(s) : Direction de la Nature et des Paysages

Remis le 1er mars 1996

L'évolution du réseau des écoles primaires : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marcel Duhamel ; Alain Houchot ; Jean-François Cuby ; Yves Moulin ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juin 2003

L'évolution du réseau des écoles primaires : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marcel Duhamel ; Alain Houchot ; Henri-Georges Richon ; Jean-François Cuby ; Yves Moulin ; Odile Roze ; Christine Szymankiewicz ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er février 2003

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Schmitt ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er décembre 2002

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) : Isac Chiva ; Rolande Bonnain ; Denis Chevallier ; Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le 1er avril 1994

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Santel ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er septembre 1997

Rapport sur l'aménagement du port de Nice

Rapport d'inspection

Auteur(s) : André Graillot ; Paul Checcaglini ; Pierre Balland ; Jean-Yves Chauviere ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement