Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Emploi et territoires : rapport de l'Observatoire des territoires 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la portée de l'inauguration de la déviation d'Axe-les-Thermes notamment pour l'attractivité touristique de la région d'Occitanie, le projet de loi actualisant la loi sur la montagne de 1985 et le désenclavement routier et ferroviaire de l'Ariège, Axe-les-Thermes, le 12 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, sur les financements consacrés au développement du Massif central dans le cadre de la réforme territoriale, au Sénat le 8 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur la répartition des compétences des collectivités locales résultant de la réforme territoriale, à Gorron le 19 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le premier contrat de réciprocité en France associant Brest Métropole et le Pays "Centre ouest Bretagne", à Plonévez-du-Faou le 4 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Politique des ruralités et mise en œuvre des contrats de ruralité.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 octobre 2016. Schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le potentiel économique et touristique des zones de montagne, Saint-Dié-des-Vosges le 13 octobre 2016.

Déclaration

Rapport d'évaluation de l'office public de langue basque

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nacera Haddouche  ;  François Scarbonchi  ;  Jean-Sébastien Dupuit  ;  Erick Roser  ;  Elisabeth Laporte  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport annuel 2015 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le déploiement du très haut débit (plan France THD) et de la couverture Internet mobile, à Polminhac le 15 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la mise en oeuvre de la loi NOTRe, la prévention des inondations, les communes nouvelles, la couverture numérique du territoire et l'évolution des finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

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