Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation de l'office public de langue basque

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nacera Haddouche  ;  François Scarbonchi  ;  Jean-Sébastien Dupuit  ;  Erick Roser  ;  Elisabeth Laporte  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport annuel 2015 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le déploiement du très haut débit (plan France THD) et de la couverture Internet mobile, à Polminhac le 15 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la mise en oeuvre de la loi NOTRe, la prévention des inondations, les communes nouvelles, la couverture numérique du territoire et l'évolution des finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur le rôle des pôles métropolitains dans le cadre de la loi MAPTAM, notamment dans l'élaboration des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), à Paris le 28 juin 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2016. Point sur la mise en œuvre des groupements hospitaliers de territoire.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inauguration d'un hôtel de luxe en Corrèze et sur les relations franco-libanaises, à Pompadour le 11 août 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'organisation des transferts de compétences prévus par la loi NOTRe vers les nouvelles intercommunalités, la création de communes nouvelles, l'aménagement numérique du territoire et les finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de Wallis et Futuna, à Paris le 12 juillet 2016.

Déclaration

Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Philippe Schmit  ;  Alain Weber  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les enseignements à tirer du "Brexit" et la mise en oeuvre de la réforme territoriale, notamment en faveur des ruralités, à Versailles le 29 juin 2016.

Déclaration

Haut de page