Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur le rôle des pôles métropolitains dans le cadre de la loi MAPTAM, notamment dans l'élaboration des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET), à Paris le 28 juin 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2016. Point sur la mise en œuvre des groupements hospitaliers de territoire.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inauguration d'un hôtel de luxe en Corrèze et sur les relations franco-libanaises, à Pompadour le 11 août 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'organisation des transferts de compétences prévus par la loi NOTRe vers les nouvelles intercommunalités, la création de communes nouvelles, l'aménagement numérique du territoire et les finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de Wallis et Futuna, à Paris le 12 juillet 2016.

Déclaration

Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Philippe Schmit  ;  Alain Weber  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les enseignements à tirer du "Brexit" et la mise en oeuvre de la réforme territoriale, notamment en faveur des ruralités, à Versailles le 29 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la politique de l'aménagement du territoire dans le cadre de la nouvelle organisation territoriale de la République, à Paris le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les grands axes de la politique des pôles de compétitivité, à Paris le 4 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans la mise en oeuvre du développement durable, à Sarzeau le 8 juin 2016.

Déclaration

Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 - Croire toujours en la France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre-Antoine Gailly  ;  Bénédict Donnelly  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Haut de page