Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Philippe Schmit  ;  Alain Weber  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les enseignements à tirer du "Brexit" et la mise en oeuvre de la réforme territoriale, notamment en faveur des ruralités, à Versailles le 29 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la politique de l'aménagement du territoire dans le cadre de la nouvelle organisation territoriale de la République, à Paris le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les grands axes de la politique des pôles de compétitivité, à Paris le 4 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans la mise en oeuvre du développement durable, à Sarzeau le 8 juin 2016.

Déclaration

Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 - Croire toujours en la France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre-Antoine Gailly  ;  Bénédict Donnelly  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Une nouvelle ambition pour la France en Europe - Mission sur l'aménagement du territoire : refonder les relations entre Etat et collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claudy Lebreton  ;  Marjorie Jouen  ;  Clara Boudehen  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan et les perspectives de la politique d'aménagement rural, à Privas le 20 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les compétences des communes et intercommunalités en matière de tourisme, notamment en zone de montagne, dans le cadre des lois NOTRe et MAPTAM, au Sénat le 4 mai 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à Public Sénat et Sud Radio le 3 mai 2016, sur la loi Travail El Khomri, la politique de réforme du gouvernement, le débat sur les élections primaires à gauche, "Nuit Debout", le RSA et la dénomination des nouvelles régions.

Interview

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à Radio Classique le 25 avril 2016, sur la politique de réforme du gouvernement, la ligne politique d'Emmanuel Macron, le débat sur les élections primaires à gauche et la mise en oeuvre de la réforme territoriale.

Interview

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à iTélé le 18 avril 2016, sur la politique de réforme du gouvernement, le débat sur les élections primaires à gauche, les rassemblements de "Nuit Debout", le RSA et la sur-taxation des CDD.

Interview

Haut de page