Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Emplois de de la croissance verte, technologies vertes et territoires à énergie positive.

Communiqué

Bilan LOTI autoroute A43 de la Maurienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Baudoin  ;  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Bilan LOTI autoroute A29 Neufchâtel-en-Bray -Amiens -Saint-Quentin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Baudoin  ;  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le financement de la sécurité et de la maintenance des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Projet d'opération « Grand site » Cap d'Erquy - Cap Fréhel (Côtes d'Armor) - Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 24 mars 2016. La politique des métropoles.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la Polynésie française, à l'aéroport de Tahïti Faa'a le 21 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le rapprochement des formations paramédicales et de l'université, à Paris le 11 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle des territoires ruraux dans l'équilibre territorial, sur la poursuite en 2016 de plusieurs dispositifs d'appui financier à ces territoires, Tulle le 16 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et de la valorisation des espaces périurbains, à Paris le 12 novembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. La mobilisation des territoires pour la transition énergétique.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la singularité du département de Meurthe et Moselle, sur la feuille de route de réformes du gouvernement pour 2016 et les réformes déjà faites depuis 2012, Nancy le 29 octobre 2015.

Déclaration

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