Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une nouvelle ambition pour la France en Europe - Mission sur l'aménagement du territoire : refonder les relations entre Etat et collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claudy Lebreton  ;  Marjorie Jouen  ;  Clara Boudehen  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan et les perspectives de la politique d'aménagement rural, à Privas le 20 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les compétences des communes et intercommunalités en matière de tourisme, notamment en zone de montagne, dans le cadre des lois NOTRe et MAPTAM, au Sénat le 4 mai 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à Public Sénat et Sud Radio le 3 mai 2016, sur la loi Travail El Khomri, la politique de réforme du gouvernement, le débat sur les élections primaires à gauche, "Nuit Debout", le RSA et la dénomination des nouvelles régions.

Interview

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à Radio Classique le 25 avril 2016, sur la politique de réforme du gouvernement, la ligne politique d'Emmanuel Macron, le débat sur les élections primaires à gauche et la mise en oeuvre de la réforme territoriale.

Interview

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à iTélé le 18 avril 2016, sur la politique de réforme du gouvernement, le débat sur les élections primaires à gauche, les rassemblements de "Nuit Debout", le RSA et la sur-taxation des CDD.

Interview

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Emplois de de la croissance verte, technologies vertes et territoires à énergie positive.

Communiqué

Bilan LOTI autoroute A43 de la Maurienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Baudoin  ;  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Bilan LOTI autoroute A29 Neufchâtel-en-Bray -Amiens -Saint-Quentin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Baudoin  ;  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le financement de la sécurité et de la maintenance des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Projet d'opération « Grand site » Cap d'Erquy - Cap Fréhel (Côtes d'Armor) - Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 24 mars 2016. La politique des métropoles.

Communiqué

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