Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en oeuvre de l'ouverture à la concurrence des "trains d'équilibre du territoire" (TET ou trains intercités), au Sénat le 9 juin 2015.

Déclaration

Allocution de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la gestion des terres agricoles, Paris le 13 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le contrat de plan entre l'Etat et la région Limousin, à Limoges le 28 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique du gouvernement, à Carcassonne le 19 mai 2015.

Déclaration

Démocratie environnementale : débattre et décider - Rapport de la Commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique sur la démocratisation du dialogue environnemental

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Richard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la collectivité d'Outre-mer de Saint-Martin, à Saint-Martin le 8 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guadeloupe et de l'Outre-mer, Le Gosier le 10 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Martinique, à Fort-de-France le 9 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur son déplacement à la Martinique et dans les Caraïbes, au Lamentin le 9 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la feuille de route du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), à Paris le 11 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les investissements publics en faveur de l'Alsace et de Strasbourg, à Strasbourg le 26 avril 2015.

Déclaration

TET : agir pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

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