Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2014 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme territoriale, à La Rochelle le 27 août 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la transition énergétique et l'économie verte, au Chatelard le 20 août 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités du contrat de plan entre l'Etat et la région Picardie dans le cadre de la future recomposition territoriale unissant les régions Picardie et Nord-Pas-de-Calais, Amiens le 30 juillet 2015.

Déclaration

Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Genevard  ;  Bernadette Laclais  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les orientations définies par le gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Gerbaud  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la contribution des entreprises publiques locales aux politiques de l'aménagement du territoire, de la construction et de la gestion de logements, l'objectif de la mixité sociale et l'avenir de l'aide personnalisée au logement, à Paris le 1er juillet 2015.

Déclaration

1er juillet 2015

Gouvernance des politiques numériques dans les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Akim Oural  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la future politique logistique nationale, à Paris le 8 juillet 2015.

Déclaration

Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien : moderniser les outils et les opérateurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Pierre Narring  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur le doublement en 2017 de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) pour les régions, en cohérence avec le renforcement de leurs compétences en matière de développement économique et de mobilité, à Rouen le 26 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le maire du Mans, les efforts en faveur de la sécurité, les 24h du Mans et sur la situation des éleveurs de porc, au Mans le 13 juin 2015.

Déclaration

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