Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les gares du Nouveau Grand Paris - Evaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Rostagnat  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Anne Florette  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les chantiers prioritaires du Grand Paris, à Paris le 15 octobre 2015.

Déclaration

Evaluation du dispositif des pôles interrégionaux relatifs aux risques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Thierry Galibert  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales, à Saint-Aignan le 11 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales et sur la question des réfugiés, à Saint-Loup-sur-Semouse le 14 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales, à Vesoul le 14 septembre 2015.

Déclaration

Rapport annuel 2014 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme territoriale, à La Rochelle le 27 août 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la transition énergétique et l'économie verte, au Chatelard le 20 août 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités du contrat de plan entre l'Etat et la région Picardie dans le cadre de la future recomposition territoriale unissant les régions Picardie et Nord-Pas-de-Calais, Amiens le 30 juillet 2015.

Déclaration

Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Genevard  ;  Bernadette Laclais  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les orientations définies par le gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Gerbaud  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

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