Aménagement rural

Aménagement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, notamment en matière de services à la personne et de transmission d'entreprise en zone de revitalisation rurale, à Paris le 4 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans le cadre des pôles d'excellence rurale et sur le projet de réforme des collectivités territoriales, Paris le 7 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, les grandes orientations du plan d'action pluriannuel en faveur des territoires ruraux, à Châtre le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès numérique et les mesures en faveur du déploiement du très haut débit, à Heugnes (Indre) le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la labellisation des pôles de compétitivité, les mesures en faveur des territoires ruraux et le gel des dépenses de l'Etat pour trois ans, à Paris le 11 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur du monde rural, à Morée le 9 février 2010.

Déclaration

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Patrice Blanchet  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Garcia  ;  Olivier de Lagarde  ;  Claude Viau  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Alain Garcia  ;  François Roche-Bruyn  ;  Gérard Ruiz  ;  Eric Verlhac  ;  Claude Sardais  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique d'aménagement du territoire, notamment la généralisation du haut débit, Annecy le 24 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la réforme des collectivités territoriales et sur la politique de l'aménagement des territoires ruraux et de montagne, à L'Argentière-la-Bessée (Haute-Savoie) le 23 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la valorisation du tourisme à la ferme et sur la mise en place de nouveaux pôles d'excellence rurale, à Grenoble le 5 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Les orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

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