Aménagement urbain

Aménagement urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une politique du stationnement au service des usagers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine, à l'Assemblée nationale le 22 novembre 2013.

Déclaration

La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Qualité du dire de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Dorian  ;  Annick Helias  ;  Yves Malfilatre  ;  Marie-Line Meaux  ;  Bernard Simon  ;  Cyril Gomel  ;  Isabelle Raymond-Mauge  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Lévy  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Jean-Pierre Decourcelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les enjeux liés à l'aménagement urbain durable, à Nantes le 27 septembre 2013.

Déclaration

Pour une réforme radicale de la politique de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Hélène Bacqué  ;  Mohamed Mechmache  ;  Ministère de la Ville

Remis le 

Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine (articles 1, 5, 7 et 12) - Procédure simplifiée

Avis

Auteur(s) :  Hugues Martin  ;  Isabelle Roudil  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Changeons de regard sur les quartiers - Vers de nouvelles exigences pour la rénovation urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le 

Conseil des ministres du 2 mai 2013. Accélération des projets de construction.

Communiqué

Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Lévy  ;  Hervé Dupont  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les choix stratégiques concernant le "nouveau Grand Paris", avec notamment la modernisation et l'extension du réseau de transports en commun, à Champs-sur-Marne le 6 mars 2013

Déclaration

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