Appel d'offres

Appel d'offres : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le bilan de la mise en oeuvre du nouveau dispositif d'assistance juridique aux étrangers en situation irrégulière placés en centres de rétention administrative, à Paris le 12 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les objectifs de la nouvelle génération des pôles d'excellence rurale, au Sénat le 21 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 juin 2010. L'opération Campus.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les priorités du programme d'investissements d'avenir financé par le grand emprunt, à Paris le 3 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les priorités du programme d'investissements d'avenir financé par le grand emprunt, notamment dans le secteur nucléaire, à Cadarache le 3 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et l'extension de la télévision numérique terrestre, à Kaysersberg le 14 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique en faveur des pôles de compétitivité, à Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 janvier 2009, sur la mise en oeuvre des mesures du plan "France numérique 2012" dans le cadre de la relance économique.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le dispositif national d'accompagnement du public vers la télévision numérique terrestre (TNT) et le passage au tout numérique audiovisuel, Paris le 6 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à une question sur la politique d'"immigration concertée", la conférence européenne de Vichy sur l'intégration et l'habilitation d'associations dans les centres de rétention, à l'Assemblée nationale le 5 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique des pôles de compétitivité, l'innovation industrielle, la réforme de l'université et l'augmentation du budget de la recherche et de l'enseignement supérieur, Grenoble le 24 septembre 2008.

Déclaration

Propositions françaises pour un Small Business Act européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lionel Stoléru  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

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