Appel d'offres

Appel d'offres : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

État des lieux et premiers enseignements tirés à fin 2023 des résultats des appels d'offres "PPE2" éoliens terrestres et photovoltaïques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les problèmes assurantiels des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mai 2019, sur l'augmentation du montant du fonds de soutien aux commerçants de 34 centres villes impactés par le mouvement des “Gilets jaunes”.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les nouvelles pratiques de mobilité et leur généralisation à l'ensemble des territoires, à Paris le 25 octobre 2018.

Déclaration

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à Europe 1 le 21 juin 2017, sur l'annonce par M. François Bayrou de sa démission du gouvernement.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'annonce des lauréats des appels d'offres concernant le solaire sur bâtiments et la petite hydroélectricité et le bilan de ses trois années à la tête du ministère, à Paris le 27 avril 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le développement de l'hydroélectricité dans le cadre de la loi sur la transition énergétique, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation de la conférence de Paris sur le climat (COP 21) et le point sur les mesures mises en oeuvre pour le soutien du développement des énergies renouvelables, à Paris le 12 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'annonce de mesures en vue d'atteindre l'objectif de 32 pour cent d'énergies renouvelables dans la consommation finale d'énergie à l'horizon 2030, à Paris le 16 janvier 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme européenne des concessions : directive du Parlement européen et du Conseil sur l'attribution de contrats de concession

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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