Appel d'offres

Appel d'offres : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme européenne des concessions : directive du Parlement européen et du Conseil sur l'attribution de contrats de concession

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le soutien à l'innovation et au développement des énergies renouvelables, notamment l'éolien en mer, dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique, à Paris le 7 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les initiatives des collectivités locales en matière de rénovation énergétique de l'habitat, à Paris le 13 décembre 2013 (mise à jour le 16)

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 décembre 2012, sur l'avenir du projet ULCOS pour le captage et le stockage du CO2 à Florange (Moselle).

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le choix fait par l'Inde de l'avion Rafale du français Dassault Aviation, à l'Assemblée nationale le 31 janvier 2012.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 octobre 2011, sur l'avenir de la télévision numérique terrestre.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 4 juillet 2011, sur l'affaire Strauss-Kahn, l'élection présidentielle de 2012, l'implantation des éoliennes en mer, l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste, ainsi que sur le Front national.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, suivie d'un questions-réponses sur les grandes priorités des programmes publics concernant la filière aéronautique, Le Bourget (Seine-Saint-Denis) le 23 juin 2011.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le soutien à l'investissement, le choix de l'ouverture sur l'extérieur et la priorité donnée à la formation en alternance, à Nice le 17 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'industrie, à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) le 25 janvier 2011.

Déclaration

Communiqué conjoint de la Présidence de la République et de la Présidence de la Fédération de Russie, en date du 24 décembre 2010, sur la construction pour la Russie de bâtiments de projection et de commandement (BPC) par le consortium formé par les industriels français DCNS et STX et les chantiers navals russes OSK.

Communiqué

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