Association

Cour des comptes - Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Berger ; Marie Mauffret ; Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport public 2000 : jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi de 1901, cent ans après

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le 1er juin 2005

Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christine Lazerges ; Jean-Pierre Balduyck ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Magdeleine Hilaire ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er janvier 2004

Le marché des aides techniques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle aux Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2005

Eléments de réflexion sur l'indemnisation des veuves et orphelins des déportés juifs de France : rapport de la Mission interministérielle d'étude sur l'indemnisation des victimes de la déportation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des anciens Combattants

Remis le 1er janvier 2000

Mission interministérielle de lutte contre les sectes : rapport 2000

Rapport officiel

Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre les sectes

Remis le 1er janvier 2000

L'évolution des relations parents-enfants-professionnels dans le cadre de la protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Romeo ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2001

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le 1er janvier 2004

Haut de page