Association

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Magdeleine Hilaire ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er janvier 2004

Le marché des aides techniques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle aux Personnes handicapées

Remis le 1er mai 2005

Eléments de réflexion sur l'indemnisation des veuves et orphelins des déportés juifs de France : rapport de la Mission interministérielle d'étude sur l'indemnisation des victimes de la déportation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des anciens Combattants

Remis le 1er janvier 2000

Mission interministérielle de lutte contre les sectes : rapport 2000

Rapport officiel

Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre les sectes

Remis le 1er janvier 2000

L'évolution des relations parents-enfants-professionnels dans le cadre de la protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Romeo ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2001

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le 1er janvier 2004

Des associations, en général... Vers une éthique sociétale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Decool ; Premier ministre ; Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 1er mai 2005

Rapport public 2004 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Sabine Baïetto-Beysson ; Jacqueline Boutin ; Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 1er août 2005

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association Secours populaire français

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Sylvie Boutereau-Tichet ; Nicolas Grivel ; Danièle Larger ; Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2005

Riverains inondables et défenseurs de l'environnement - Mobilisations et contestations associatives dans le domaine de la prévention des inondations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cyril Bayet ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er juillet 2005

38ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New York, 4 au 8 avril 2005). Sida et pauvreté : contribution détaillée de la France - situation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

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