Association

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur les salaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Friches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : une nouvelle époque de l'action culturelle : rapport à M. Michel Duffour, Secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle

Remis le 1er mai 2001

La Production de la solidarité

Rapport interne

Auteur(s) : Jacques Lagroye ; Patrick Bruneteaux ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

L'Image des femmes dans la publicité

Rapport officiel

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les soins palliatifs et l'accompagnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2000

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux (COM [1999] 396 final - document E 1296)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michèle Rivasi ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Cour des comptes - Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Berger ; Marie Mauffret ; Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation

Remis le 1er janvier 2000

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