Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

De la conso méfiance à la conso confiance - Rapport de la mission parlementaire sur l'information, la représentation et la protection du consommateur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Chatel  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation

Remis le  1er juillet 2003

Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Michel Tailler  ;  Michel Burdeau  ;  Jean Armengaud  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2003

Les Jeunes et le monde associatif dans les quartiers en difficulté : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Demassieux  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 1996

Coordination de l'activité des services administratifs dans la lutte contre les inondations sur les bassins de l'Aisne et de l'Oise : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Dunglas  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1997

Rapport sur le contrat d'insertion dans la vie sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gournac  ;  Gilles Lecoq  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2003

Pour sortir de l'isolement : un nouveau projet de société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Boutin  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Rapport annuel d'activité 2002 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) : extraits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le  1er juin 2003

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Joseph Vidal  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

Les engagements bénévoles des étudiants : perspectives pour de nouvelles formes de participation civique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Houzel  ;  Observatoire national de la vie étudiante

Remis le  1er juin 2003

Le Développement des sports et loisirs d'eau vive en France : impact sur le milieu aquatique et conflits d'usages

Rapport interne

Auteur(s) :  Germain Leynaud  ;  Louis Blaise  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1995

La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Chiffert  ;  Robert Lecat  ;  Philippe Reliquet  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er février 1999

Pour une coopération adaptée aux besoins des PMA : rapport de la Commission du HCCI, en vue de la troisième Conférence des Nations unies sur les Pays les moins avancés (Bruxelles, 14-20 mai 2001)

Rapport interne

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er avril 2001

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