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Pour sortir de l'isolement : un nouveau projet de société

Rapport officiel

Auteur(s) : Christine Boutin ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2003

Rapport annuel d'activité 2002 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) : extraits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacqueline Boutin ; Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 1er juin 2003

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) : Louis Blaise ; Joseph Vidal ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1996

Les engagements bénévoles des étudiants : perspectives pour de nouvelles formes de participation civique

Rapport officiel

Auteur(s) : Guillaume Houzel ; Observatoire national de la vie étudiante

Remis le 1er juin 2003

Le Développement des sports et loisirs d'eau vive en France : impact sur le milieu aquatique et conflits d'usages

Rapport interne

Auteur(s) : Germain Leynaud ; Louis Blaise ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1995

La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Chiffert ; Robert Lecat ; Philippe Reliquet ; Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 1er février 1999

Pour une coopération adaptée aux besoins des PMA : rapport de la Commission du HCCI, en vue de la troisième Conférence des Nations unies sur les Pays les moins avancés (Bruxelles, 14-20 mai 2001)

Rapport interne

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er avril 2001

Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Guillaume Goulard ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Les groupes départementaux Handiscol' en 2001 : mise en place et fonctionnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Gossot ; Claude Mollo ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er février 2002

Quelles ressources humaines pour quelle coopération ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gérard Winter ; Jean-Jacques Gabas ; Didier Pillot ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er juin 2002

Bilan de la vie associative : 2000-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 2003

Rapport annuel d'activité 2001 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) - Extraits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Christian Nicol ; Jacqueline Boutin ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 1er juin 2002