Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une coopération adaptée aux besoins des PMA : rapport de la Commission du HCCI, en vue de la troisième Conférence des Nations unies sur les Pays les moins avancés (Bruxelles, 14-20 mai 2001)

Rapport interne

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er avril 2001

Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Goulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Les groupes départementaux Handiscol' en 2001 : mise en place et fonctionnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Gossot  ;  Claude Mollo  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 2002

Quelles ressources humaines pour quelle coopération ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Winter  ;  Jean-Jacques Gabas  ;  Didier Pillot  ;  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er juin 2002

Bilan de la vie associative : 2000-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 2003

Rapport annuel d'activité 2001 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) - Extraits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Christian Nicol  ;  Jacqueline Boutin  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le  1er juin 2002

Les Chômeurs en mouvement(s)

Rapport interne

Auteur(s) :  Yves Clot  ;  Jean-René Pendaries  ;  Centre national de la Recherche scientifique. Analyse pluridisciplinaire des Situations de Travail  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er avril 1997

Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bady  ;  Marc Sanson  ;  Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"

Remis le  1er novembre 2002

L'Action sociale des collectivités territoriales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Escoffier  ;  Agnès Fontana  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juin 1998

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2002

La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) :  Frédéric Agostini  ;  René-Pierre Chibret  ;  Bruno Maresca  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le  1er décembre 1995

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Commission pour les Simplifications administratives

Remis le  1er janvier 2002

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