Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Rapport interne

Auteur(s) :  Réseaux services publics (Paris)  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er mai 1995

Promotion du bénévolat : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Mitrani  ;  Bruno Janin  ;  Philippe Saint-Martin  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution

Avis

Auteur(s) :  Bernard Barataud  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2001

Liens culturels et intégration : rapport au Premier ministre, juin 1995

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le  1er janvier 1995

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er octobre 2001

Transparence financière des associations : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Edith Arnoult-Brill  ;  Michel Lecolle  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1997

Réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Mahieux  ;  Bruno Janin  ;  Philippe Saint-Martin  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1997

Observatoire de l'emploi public : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2001

Les Emplois verts : actes du colloque du 2 février 1995

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Rapport interne

Auteur(s) :  Danièle Demoustier  ;  Bernard Hofmann  ;  Marie-Laure Ramisse  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le  1er novembre 1996

L'économie sociale face au XXIème siècle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Jeantet  ;  Marie Gariazzo  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er avril 2000

Associations et politique de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Sandrier  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2001

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