Association

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Noëlle Lienemann ; Hélène Magliano ; Jacques Calmettes ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Guyard ; Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Jeunes en errance et hébergements festivaliers : compte rendu de recherche action : rapport au Ministère de la jeunesse et des sports et à la Délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Chobeaux ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Délégation générale à la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie

Remis le 1er janvier 1995

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Edith Arnoult ; Philippe Durand ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : François Coursin ; Jean-Luc Sauron ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Mission de médiation dans les villes de Perpignan, Valence, Pau, Angoulême, La Rochelle, Toulon

Rapport officiel

Auteur(s) : Danielle Hueges ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er janvier 1995

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Rapport interne

Auteur(s) : Réseaux services publics (Paris) ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er mai 1995

Promotion du bénévolat : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Monique Mitrani ; Bruno Janin ; Philippe Saint-Martin ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution

Avis

Auteur(s) : Bernard Barataud ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2001

Liens culturels et intégration : rapport au Premier ministre, juin 1995

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er janvier 1995

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er octobre 2001

Transparence financière des associations : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Edith Arnoult-Brill ; Michel Lecolle ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1997

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