Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edith Arnoult  ;  Philippe Durand  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Coursin  ;  Jean-Luc Sauron  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Mission de médiation dans les villes de Perpignan, Valence, Pau, Angoulême, La Rochelle, Toulon

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Hueges  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er janvier 1995

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Rapport interne

Auteur(s) :  Réseaux services publics (Paris)  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er mai 1995

Promotion du bénévolat : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Mitrani  ;  Bruno Janin  ;  Philippe Saint-Martin  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution

Avis

Auteur(s) :  Bernard Barataud  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2001

Liens culturels et intégration : rapport au Premier ministre, juin 1995

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le  1er janvier 1995

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er octobre 2001

Transparence financière des associations : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Edith Arnoult-Brill  ;  Michel Lecolle  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1997

Réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Mahieux  ;  Bruno Janin  ;  Philippe Saint-Martin  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1997

Observatoire de l'emploi public : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2001

Les Emplois verts : actes du colloque du 2 février 1995

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

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