Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lutte contre le saturnisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Véronique Ponchet de Langlade  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 2002

Rapport de mission sur l'accès des jeunes aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Debeir  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2002

Reconsidérer la richesse : rapport final de la mission nouveaux facteurs de richesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Viveret  ;  Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire

Remis le  1er janvier 2002

Enjeux éthiques et politiques d'une écologie urbaine

Rapport interne

Auteur(s) :  Marc Abélès  ;  Henri-Pierre Jeudy  ;  Groupe d'Analyse Idiosyncrasie et Architecture (Paris)  ;  Plan urbain  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er mai 1995

Les toxicomanes dans la cité

Avis

Auteur(s) :  Sylvie Wieviorka  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1999

Territoires, emplois et développement durable (programme nouveaux services, nouveaux emplois) : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Hascoët  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er octobre 1997

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Hélène Magliano  ;  Jacques Calmettes  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edith Arnoult  ;  Philippe Durand  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Jeunes en errance et hébergements festivaliers : compte rendu de recherche action : rapport au Ministère de la jeunesse et des sports et à la Délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Chobeaux  ;  Ministère de la jeunesse et des sports  ;  Délégation générale à la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie

Remis le  1er janvier 1995

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Coursin  ;  Jean-Luc Sauron  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Mission de médiation dans les villes de Perpignan, Valence, Pau, Angoulême, La Rochelle, Toulon

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Hueges  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er janvier 1995

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