Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, M. Guy Hascoët

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Viveret  ;  Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire

Remis le  1er mars 2001

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1997

Le Travail de la culture dans la transformation sociale : une offre publique de réflexion du ministère de la jeunesse et des sports sur l'avenir de l'éducation populaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Franck Lepage  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er janvier 2001

Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Brevan  ;  Paul Picard  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er janvier 2000

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2000

Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 2000

Rapport 2000 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le  1er janvier 2000

Associations et développement local

Rapport interne

Auteur(s) :  Régina Garcini  ;  Cesam SA (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er mai 1998

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Philippe Huet  ;  Jean Mingasson  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2000

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Descargues  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2000

Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sami Naïr  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 1997

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