Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique sociale du gouvernement, à Lille le 25 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur l'emploi associatif et le chômage des jeunes, Paris le 24 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, sur la coopération avec la Tunisie, à Tunis le 15 janvier 2013.

Déclaration

Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire

Avis

Auteur(s) :  Patrick Lenancker  ;  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre délégué à la ville, sur le bilan à mi-parcours de la mobilisation pour la réforme de la politique de la ville, à Paris le 22 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur les orientations en matière de soutien à la vie associative, notamment aux associations et fondations, Paris le 25 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les objectifs et la mise en oeuvre du dispositif des emplois d'avenir, à Paris le 30 octobre 2012.

Déclaration

Rapport au Premier ministre 2011-2012 du Haut conseil à l'intégration. Investir dans les associations pour réussir l'intégration - Charte des droits et devoirs du citoyen français - De la neutralité religieuse dans l'entreprise : rapport d'activité de la Mission Laïcité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Conseil des ministres du 5 septembre 2012. Le soutien à l'économie sociale et solidaire.

Communiqué

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de l'association PARITE, sur ses propositions concernant la généralisation de la représentation proportionnelle, la parité des candidatures femme homme, le statut de l'élu local, les élections sénatoriales et le financement des associations de défense des droits des femmes, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Mission relative à l'élaboration d'un cadre de référence pour les partenariats avec les associations complémentaires de l'école

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Veyret  ;  Joël Sallé  ;  Marie-Françoise Choisnard  ;  Agnès Eliot  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2011

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