Républiquefrançaise
Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
8 décembre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Gérard Deshayes ; Inspection générale de la jeunesse et des sports
Remis le 15 janvier 2006
28 mars 2013
Avis
Auteur(s) : Francis Charhon ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 26 février 2013
25 janvier 2013
24 janvier 2013
15 janvier 2013
Auteur(s) : Patrick Lenancker ; Jean-Marc Roirant ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 22 janvier 2013
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 28 décembre 2012
22 novembre 2012
25 octobre 2012
30 octobre 2012