Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 février 2014. Le soutien à la vie associative et la charte des engagements réciproques Etat - collectivités territoriales - Associations.

Communiqué

Evaluation du pilotage de la politique publique d'économie sociale et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julie Bonamy  ;  Marie-Laure Balmes  ;  Jean-François Bénevise  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2013

Bilan de l'association Les Allumés du Jazz

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Neuschwander  ;  Binh Lê Nhat  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juin 2013

L'union nationale des aveugles et déficients visuels - Exercices 2008 à 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Impact de la mise en oeuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Laurent Grandguillaume  ;  Jérôme Guedj  ;  Régis Juanico  ;  Adeline Rouzier-Deroubaix  ;  Vincent Claudon  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur les relations entre les associations et les collectivités, Paris le 20 novembre 2013.

Déclaration

L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Frémeaux  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur les engagements entre les collectivités territoriales et les associations, Paris le 24 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la place et la spécificité des communes de montagne dans le projet de loi de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles, à Cauterets le 18 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur l'engagement des jeunes et les mouvements associatifs, Saint-Malo le 30 août 2013.

Déclaration

Mission de contrôle de l'association nationale Unis-Cité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Fay  ;  Jacques Primault  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

La Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles - Exercices 2008 à 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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