Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat à la jeunesse et à la vie associative, sur les droits d'auteur et le milieu associatif dans le domaine de la culture, Paris le 5 octobre 2011.

Déclaration

Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Bondonneau  ;  Pascal Penaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2011

Déclaration de MMe Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur les dispositifs d'accompagnement dans l'économie sociale et solidaire, Paris le 12 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les valeurs et les objectifs de l'oeuvre des orphelins de la police nationale Orphéopolis, à Eurodisney le 9 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur l'aide aux victimes d'infractions pénales, à Paris le 27 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur la politique de soutien en faveur des associations de victimes et d'aide aux victimes, à Paris le 27 septembre 2011.

Déclaration

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, à "RTL" le 20 septembre 2011, sur les menaces pesant sur l'aide alimentaire européenne d'urgence.

Interview

Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'influence du droit communautaire des aides d'Etat sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  André Lardeux  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Bilan de la vie associative 2008-2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la Vie associative

Remis le 

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, notamment sur le rôle de l'association "France Volontaires" dans la solidarité internationale, à Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur le rôle des associations dans l'accompagnement des personnes handicapées, Besançon le 18 juin 2011.

Déclaration

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