Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'étude sur la situation de l'Union nationale du sport scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Roger Bambuck  ;  Jean-Yves Cerfontaine  ;  André-Philippe Graillot  ;  Patrick Allal  ;  Christian Florek  ;  Alain Perritaz  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Le parrainage international

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 avril 2012. Les mesures concernant la vie associative.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger, sur la communauté française au Royaume-Uni, à Londres le 7 mars 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles d'Ettore  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger, sur la communauté française aux Pays-Bas, à Amsterdam le 9 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat à la jeunesse et à la vie associative, sur l'engagement des jeunes dans le bénévolat, le volontariat, le service civique et la vie associative, Paris le 16 décembre 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 décembre 2011, sur l'attribution du label de Grande Cause nationale 2012 au collectif d'associations "Ensemble pour l'autisme".

Communiqué

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur l'action de l'association Prévention routière en faveur de l'éducation et de la sensibilisation à la sécurité routière, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat à la jeunesse et à la vie associative, sur les droits d'auteur et le milieu associatif dans le domaine de la culture, Paris le 5 octobre 2011.

Déclaration

Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Bondonneau  ;  Pascal Penaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2011

Déclaration de MMe Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur les dispositifs d'accompagnement dans l'économie sociale et solidaire, Paris le 12 octobre 2011.

Déclaration

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