Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir (Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Roudier  ;  Viviane Apied  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission relative au mouvement consumériste en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Laurent  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie et à la Consommation

Remis le 

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à France-Inter le 8 avril 2009, sur la lutte contre les filières d'immigration clandestine, la législation sur les étrangers et la solidarité vis-à-vis des migrants.

Interview

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Canal Plus le 11 mars 2009, sur les filières d'immigration clandestine et la polémique sur les méthodes répressives évoquées dans le film "Welcome", assimilant la situation des clandestins à Calais à celle des Juifs en 1943, sur les tests ADN et les statistiques ethniques.

Interview

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2004 à 2006 des ressources collectées auprès du public par la Fondation d'Auteuil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'action de l'Association nationale des élus de montagne (ANEM), Paris le 12 février 2009.

Déclaration

Evaluation du programme européen d'aide aux plus démunis et de l'organisation de l'aide alimentaire française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Dieuleveux  ;  Anne-Marie Helleisen  ;  Cédric Puydebois  ;  François Roussel  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2008

Faciliter les démarches des personnes relevant du droit au logement opposable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Bouchet  ;  Hélène Sainte-Marie  ;  Rodolphe Clauteaux  ;  Martin Choutet  ;  Ministère du logement

Remis le 

Interview de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, à "France Info" le 30 décembre 2008, sur les capacités d'hébergement des sans domicile en cette période de grand froid.

Interview

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le dispositif d'intermédiation locatif mis en place pour pallier le manque de logements dans certains départements, Paris le 17 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur la vie associative, l'engagement des bénévoles dans les associations et la l'éventuelle création d'un livret d'épargne civique, Paris le 5 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les maladies rares.

Communiqué

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