Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le rôle de l'armée dans la formation des jeunes, à Paris le 5 février 2008.

Déclaration

La justice face aux dérives sectaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Premier ministre

Remis le 

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Europe 1 le 25 juin 2008, sur la politique de résultats chiffrés en matière d'expulsion d'étrangers irréguliers, la directive "retour" et le projet de pacte européen d'immigration.

Interview

Déclaration de M. Éric Besson, secrétaire d'État à la Prospective, de l'Évaluation des politiques publiques et Développement de l'économie numérique, sur le retraitement du matériel informatique usagé, Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Pour un statut de l'association européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur le développement de la vie associative à l'échelon de la commune, l'arrondissement ou le quartier et le bénévolat, Vincenens le 9 juin 2008.

Déclaration

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement et président du groupe UMP au Conseil régional d'Ile-de-France, à RMC le 28 mai 2008, sur la gestion des régions par le PS.

Interview

L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Montagne  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le  1er décembre 2007

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, sur les valeurs de la vie associative, la liberté d'association, les réformes du Conseil national de la vie associative (CNVA) et la mise en place d'un service civique, Paris le 21 avril 2008.

Déclaration

Tribune de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, dans "Le Monde" le 24 avril 2008, sur le maintien d'une politique de régularisation "au cas par cas" des travailleurs étrangers sans-papiers, intitulée "Cohérence, justice, efficacité : la nouvelle politique d'immigration de la France".

Article Tribune

Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Pascal  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, sur le rapport du professeur Ménard sur la maladie d'Alzheimer et le travail accompli par l'association France Alzheimer, Paris le 11 décembre 2007.

Déclaration

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