Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du programme européen d'aide aux plus démunis et de l'organisation de l'aide alimentaire française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Dieuleveux  ;  Anne-Marie Helleisen  ;  Cédric Puydebois  ;  François Roussel  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2008

Faciliter les démarches des personnes relevant du droit au logement opposable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Bouchet  ;  Hélène Sainte-Marie  ;  Rodolphe Clauteaux  ;  Martin Choutet  ;  Ministère du logement

Remis le 

Interview de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, à "France Info" le 30 décembre 2008, sur les capacités d'hébergement des sans domicile en cette période de grand froid.

Interview

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le dispositif d'intermédiation locatif mis en place pour pallier le manque de logements dans certains départements, Paris le 17 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur la vie associative, l'engagement des bénévoles dans les associations et la l'éventuelle création d'un livret d'épargne civique, Paris le 5 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les maladies rares.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. Le développement des places d'hébergement et de logement temporaire pour les personnes sans abri.

Communiqué

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à RTL le 19 novembre 2008, sur la situation des étrangers sans-papiers et le rôle d'alerte des médias et des associations.

Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à une question sur la politique d'"immigration concertée", la conférence européenne de Vichy sur l'intégration et l'habilitation d'associations dans les centres de rétention, à l'Assemblée nationale le 5 novembre 2008.

Déclaration

Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Guillermo  ;  Monique Mousseau  ;  Didier Noury  ;  Alexandre Pascal  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2008

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance et le financement des structures associatives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les relations entre les pouvoirs publics et les associations environnementales, Strasbourg le 28 mars 2008.

Déclaration

Haut de page