Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur le rôle du Conseil national de la consommation, la tenue prochaine d'assises de la consommation, Paris le 21 septembre 2009.

Déclaration

La protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 2009

Interview de M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le parlement, à La Chaîne Info le 15 septembre 2009, sur l'abandon des test ADN pour le regroupement familial, la dissolution d'associations condamnées pénalement, les suicides à France Telecom.

Interview

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 1999

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1999 des ressources collectées auprès du public par la Société protectrice des animaux (SPA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2002

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par la Fondation de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2002

L'aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004 - Observations définitives sur les comptes d'emploi « tsunami » des 32 organismes contrôlés par la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Médecins sans frontières (MSF) - Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mars 1996

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : « Association française contre les myopathies (AFM) »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mars 1996

La Société protectrice des animaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mesures de sécurité et de dialogue face aux tensions entre les jeunes et la police, Paris le 31 août 2009.

Déclaration

Haut de page