Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 Mars 1987 Bilan d'un an d'action en faveur de la francophonie.

Communiqué

CM. 1 décembre 1982 La promotion de la vie associative.

Communiqué

1er décembre 1982

CM. 15 décembre 1982 La réglementation des spectacles.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Le droit des femmes.

Communiqué

CM. 10 juin 1981 Répartition des 54 290 emplois publics proposés au Parlement dans le collectif budgétaire de juillet

Communiqué

CM. 10 juin 1981 La politique du loisir social et de la vie associative.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la vie associative et le partenariat de l'Etat avec les associations dans le cadre de la lutte pour l'emploi, Paris le 9 juin 1995.

Déclaration

Déclarations de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur les grandes orientations du projet de budget 1999 pour la jeunesse, le sport et l'éducation populaire, notamment la lutte contre le dopage, Paris le 12 et le 18 novembre 1998.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, sur l'extension de l'épidémie de SIDA en Afrique, le droit au séjour des immigrés africains en traitement en France, et l'initiative française de création du Fonds de solidarité thérapeutique international (FSTI), Paris le 21 novembre 1998.

Déclaration

CM. 11 JUIN 1980 LES OBJECTIFS EN MATIERE DE PROTECTION DU PATRIMOINE AU COURS DES CINQ PROCHAINES ANNEES.

Communiqué

Lettre de M. Jean-Luc Bennahmias, secrétaire national des Verts, à M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur "l'échec du paritarisme" dans les négociations de la convention UNEDIC, et les propositions des Verts pour une alternative au projet de refondation sociale du MEDEF, Paris le 31 octobre 2000.

Lettre

Déclaration de Mme Michèlle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les orientations de la politique du tourisme pour 1999, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1998.

Déclaration

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