Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Septembre 1987 L'aménagement du temps extra-scolaire des enfants : bilan de la mise en place des "contrats bleus".

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 La politique de la consommation

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle de l'Association des Centres éducatifs pour la prise en charge et l'insertion des enfants et des personnes handicapées, sur sa proposition d'une "charte éthique" et sur l'application de la loi d'orientation pour les handicapés, Ussel le 5 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Juin 1987 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Juin 1987 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Mars 1987 Bilan d'un an d'action en faveur de la francophonie.

Communiqué

CM. 1 décembre 1982 La promotion de la vie associative.

Communiqué

1er décembre 1982

CM. 15 décembre 1982 La réglementation des spectacles.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Le droit des femmes.

Communiqué

CM. 10 juin 1981 Répartition des 54 290 emplois publics proposés au Parlement dans le collectif budgétaire de juillet

Communiqué

CM. 10 juin 1981 La politique du loisir social et de la vie associative.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la vie associative et le partenariat de l'Etat avec les associations dans le cadre de la lutte pour l'emploi, Paris le 9 juin 1995.

Déclaration

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