Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le financement de la protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'information des médecins généralistes sur le médicament

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Pierre Ricordeau  ;  Bernadette Roussille  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2007

Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Gratieux  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Mission Bouclier sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 - Juillet 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juillet 2007

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 et 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er juillet 2007

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d'appui aux partenaires sociaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Gilbert Barbier  ;  Paul Blanc  ;  Françoise Henneron  ;  Raymonde Le Texier  ;  Anne-Marie Payet  ;  Janine Rozier  ;  Michèle San Vicente-Baudrin  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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