Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  François Mercereau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Liliane Salzberg  ;  Jean-Paul Bastianelli  ;  Pierre de Saintignon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 - Juin 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juin 2006

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Rapport de la commission instituée par l'article L. 176-2 du code de la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Noël Diricq  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport 2005 du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation dans le secteur de la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réforme de l'assurance maladie : les nouveaux outils de la régulation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2004 du Fonds CMU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Maisons départementales des personnes handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2004

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