Assurance maladie

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er septembre 2002

Un panorama de la protection sociale complémentaire : rapport réalisé pour la Mission interministérielle recherche expérimentation

Rapport interne

Auteur(s) : Lucy Aproberts ; Emmanuel Reynaud ; Institut de Recherches économiques et sociales

Remis le 1er janvier 1998

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les lois de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jacques Machet ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le 1er octobre 2003

La Sécurité sociale - Septembre 2005

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2005

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Remis le 1er janvier 2004

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er septembre 2003

Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Marie Fontanel-Lassalle ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2005

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