Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les dépassements d'honoraires médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Fabienne Bartoli  ;  Laurence Eslous  ;  Isabelle Yeni  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2007

Arrêts maladie : état des lieux et propositions pour l'amélioration des pratiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er septembre 2004

Situation financière des centres de soins infirmiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Léger  ;  Huguette Mauss  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins inspecteurs de la santé publique (MISP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Alain Vienot  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le  1er février 2006

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Jacques Domergue  ;  Cécile Gallez  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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