Assurances

Assurances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Climat, cyber, pandémie : le modèle assurantiel français mis au défi des risques systémiques

Auteur(s) : Fanny Arav - François-Xavier Brunet - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

Rapport 2021 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 1er décembre 2021. Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information fait (...) sur l’assurance responsabilité civile médicale des professionnels de santé libéraux

Auteur(s) : Catherine Procaccia - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d’Outre-mer

Auteur(s) : Adolphe Colrat - Quentin Jagorel - Sylvie Banoun - Charles Payet - Guillaume Mars - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :