Assurances

Assurances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 pour un accès plus juste et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Vojetta  ;  Philippe Naillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Développement de l'assurance du risque cyber

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

Interview de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à Sud Radio le 12 septembre 2022, sur les pertes agricoles dues à la sécheresse, le système assurantiel des agriculteurs, les produits agroalimentaires et l'avenir de l'agriculture.

Interview

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Climat, cyber, pandémie : le modèle assurantiel français mis au défi des risques systémiques

Avis

Auteur(s) :  Fanny Arav  ;  François-Xavier Brunet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport 2021 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la recherche de solutions opérationnelles pour l'accès à l'eau en lien avec les acteurs concernés et dans le cadre de l'adaptation au changement climatique, Paris, 1er février 2022.

Déclaration

1er février 2022

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, au Sénat le 8 février 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er décembre 2021. Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture.

Communiqué

1er décembre 2021

Varenne agricole de l'eau et du changement climatique - Rapport au Ministre de l'agriculture et de l'alimentation du Groupe de travail "Gestion des risques et développement de l'assurance récolte"

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Descrozaille  ;  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le rôle des élus locaux dans la crise sanitaire, la relance des investissements dans les communes rurales et la réforme de l'assurance agricole, Villevallier le 24 septembre 2021.

Conférence de presse

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