Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la coopération culturelle entre la France et la Tunisie, notamment sur l'audiovisuel et la production cinématographique, Tunis le 26 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la création cinématographique, le numérique et l'offre légale de films, Dijon le 22 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'innovation audiovisuelle, les nouveaux moyens de diffusion audiovisuels et le renforcement de la production audiovisuelle française, Cannes le 4 octobre 2010.

Déclaration

Conférence de presse de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les priorités du minstère de la culture et de la communication pour le budget 2011, Paris le 29 septembre 2010.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil des ministres du 25 août 2010. Le service public de l'audiovisuel.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le modéle économique des services internet et le droit de l'audiovisuel et la régulation des services internet, Paris le 10 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les jeux vidéo et la conservation du patrimoine du "vidéo ludique" et la réglementation du secteur, Tourcoing le 26 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les modalités et les expériences du passage à la télévision tout numérique, Coulommiers le 4 février 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les grandes orientations de la politique du développement de l'économie numérique, au Sénat le 11 février 2009.

Déclaration

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