Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement de la coopération audiovisuelle entre les pays de la Méditerranée, Paris le 10 avril 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 janvier 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture (rapport d'étape)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Colot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Création et internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Zelnik  ;  Jacques Toubon  ;  Guillaume Cerutti  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de budget du ministère de la culture et de la communication notamment en faveur des médias, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la production de programmes audiovisuels pour la TNT, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la circulation des œuvres audiovisuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil des ministres du 9 septembre 2009. L'audiovisuel extérieur de la France.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2009. Extension et adaptation outre-mer des dispositions relatives à la Télévision Numérique Terrestre.

Communiqué

Interview de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du gouvernement à LCI le 21 juillet 2009, sur la loi "Hadopi" sur le financement du droit à la création, la gestion du Pôle emploi et l'éventualité de report de la rentrée scolaire pour cause de grippe A.

Interview

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