Audiovisuel

Audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique et la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, au Sénat le 13 avril 2021.

Discours

Conseil des ministres du 25 août 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

Rapport d'information (..) sur le projet de loi n°2488 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérangère Couillard  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les transformations et mutations des secteurs audiovisuel et cinématographique à l'ère du numérique nécessitant la régulation et la protection de l'accès aux œuvres culturelles, à l'Assemblée nationale le 22 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, au Sénat le 20 mai 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 12 mai 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

France Medias Monde - Observations définitives - Exercices 2013-2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France, ARTE France et de l'Institut national de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Florence Provendier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Raymond Hugonet  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport sur les élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport au Parlement en application de l'article 14 de la loi du 30 septembre 1986 sur l'application de la charte alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur la mise en œuvre par le CNC de mesures pour lutter contre le sexisme, le harcèlement et les violences sexuelles à chaque étape de la production audiovisuelle ou cinématographique, Paris le 25 novembre 2020.

Conférence de presse

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