Autocar

Autocar : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « loi Macron » - Tome I : contribution des corapporteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Philippe Huppé  ;  Fadila Khattabi  ;  Gilles Lurton  ;  Pascale Boyer  ;  Guy Bricout  ;  Cécile Untermaier  ;  Bruno Questel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le deuxième « paquet Mobilité » publié le 8 novembre 2017 par la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics, avec LCI le 14 mars 2018, sur la réforme de la SNCF et de la Fonction publique.

Interview

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d'aménagement des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 21 février 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la simplification et l'harmonisation du transport routier au sein de l'Union européenne (le "paquet mobilité"), à Luxembourg le 5 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur l'amélioration des transports du quotidien, la transition énergétique et les réglementations sur le transport public particulier de personnes (T3P), à Paris le 18 octobre 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2016

Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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