Autocar

Auteur(s) : Daniel Fasquelle ; Philippe Huppé ; Fadila Khattabi ; Gilles Lurton ; Pascale Boyer ; Guy Bricout ; Cécile Untermaier ; Bruno Questel ; Assemblée nationale

Remis le 29 novembre 2018

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 6 juillet 2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le deuxième « paquet Mobilité » publié le 8 novembre 2017 par la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Damien Pichereau ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 7 juin 2018

Interview de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics, avec LCI le 14 mars 2018, sur la réforme de la SNCF et de la Fonction publique.

Interview

14 mars 2018

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d'aménagement des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 21 février 2018.

Déclaration

21 février 2018

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la simplification et l'harmonisation du transport routier au sein de l'Union européenne (le "paquet mobilité"), à Luxembourg le 5 décembre 2017.

Déclaration

5 décembre 2017

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