Autocar

Autocar : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur l'amélioration des transports du quotidien, la transition énergétique et les réglementations sur le transport public particulier de personnes (T3P), à Paris le 18 octobre 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2016

Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - 8 août 2015 - 30 juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, notamment sur la libéralisation du marché de l'autocar longue distance, le renouvellement des flottes par des véhicules à faibles émissions, le transport public particulier de personnes et le congé de fin d'activité dans le transport routier, à Paris le 5 octobre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 août 2016. Les nouvelles activités issues de la mise en oeuvre de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juin 2016. Gares routières et emplacements d'arrêt.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-990 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Ferrand  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le bilan d'application de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques d'août 2015, Paris le 1er mars 2016.

Déclaration

1er mars 2016

Conseil des ministres du 27 janvier 2016. Gares routières et emplacements d'arrêt.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la libéralisation du transport par autocar, Paris le 14 octobre 2015.

Déclaration

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