Autocar

Autocar : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - 8 août 2015 - 30 juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, notamment sur la libéralisation du marché de l'autocar longue distance, le renouvellement des flottes par des véhicules à faibles émissions, le transport public particulier de personnes et le congé de fin d'activité dans le transport routier, à Paris le 5 octobre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 août 2016. Les nouvelles activités issues de la mise en oeuvre de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juin 2016. Gares routières et emplacements d'arrêt.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-990 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Ferrand  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le bilan d'application de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques d'août 2015, Paris le 1er mars 2016.

Déclaration

1er mars 2016

Conseil des ministres du 27 janvier 2016. Gares routières et emplacements d'arrêt.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la libéralisation du transport par autocar, Paris le 14 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le développement du transport routier de voyageurs avec ses enjeux propres de sécurité routière et la modernisation du cadre juridique relatif aux gares routières, à Paris le 14 octobre 2015.

Déclaration

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, du commerce et de l'industrie, à "France Bleu Drôme Ardèche" le 21 septembre 2015, sur sa vision de la fonction publique et sur les effets de la loi sur la libéralisation du transport de voyageurs par autocar.

Interview

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, en commémoration de l'accident de Beaune, à Crépy-en-Valois le 31 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport routier de voyageurs, à Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

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