Autonomie universitaire

Autonomie universitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Ambroise Dupont  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la réussite étudiante et la relance des projets pour l'enseignement supérieur, Paris le 4 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'accompagnement des étudiants au cours de leur cursus universitaire, la réforme de loi relative aux libertés et responsabilités des universités (loi LRU) de 2007 et la redéfinition de l'organisation nationale et territoriale de l'enseignement supérieur et de la recherche, à Paris le 26 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, notamment sur l'Ecole polytechnique et sur l'industrie d'armement, à Paris le 21 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi relative aux libertés et aux responsabilités des universités et de l'opération Campus, notamment en Lorraine, à Nancy le 15 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'action du gouvernement en faveur de l'innovation et de la recherche durant le quinquennat, le programme des investissements d'avenir en Aquitaine et les objectifs des initiatives d'excellence, à Bordeaux le 3 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique du gouvernement face à la crise économique, à Lyon le 19 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique gouvernementale et sur les efforts en faveur des Français de l'étranger, à Madrid le 16 janvier 2012.

Déclaration

Rapport 2011 du comité de suivi de la loi LRU - Loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique de l'enseignement, à Chasseneuil-du-Poitou (Vienne) le 5 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi du 11 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, la mise en place de l'"admission post bac", le plan Campus et le programme des investissements d'avenir consacré à la recherche, l'enseignement supérieur et à la formation, à Paris le 5 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 octobre 2011. La rentrée universitaire 2011.

Communiqué

Haut de page