Autorisation

Autorisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur les mesures en faveur des entreprises de transport routier en vue de la préparation du marché unique de 1992, Paris le 18 février 1988.

Déclaration

Interview de M. Michel Rocard, membre du bureau exécutif du PS, dans "Les Echos" du 19 avril 1988, sur l'économie française et sur l'harmonisation fiscale dans la CEE.

Article Interview

Déclaration de M. Jean Kaspar, secrétaire national de la CFDT, sur les propositions du CNPF de création d"emplois nouveaux à contraintes allégées (ENCA)", à Paris le 11 avril 1984.

Déclaration

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarité, de la santé et de la famille, sur Europe 1 les 20 et 21 décembre 2004, sur l'organisation des soins psychiatriques, notamment la sécurité des personnels hospitaliers, et sur la procédure d'autorisation de mise sur le marché des médicaments.

Interview

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 27 février 2001, sur la réglementation des silos de céréales.

Communiqué

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le plan d'action Loup consistant notamment à l'autorisation de chasser le loup, Paris le 19 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question posée sur l'autorisation d'émettre donnée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) à Al Manar, au Sénat le 2 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur le développement, le statut et le financement des réseaux de soins, Paris le 24 juin 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en date du 4 novembre 2003, sur la cession d'actions détenues par l'Etat dans le capital de la société Thomson.

Communiqué

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, notamment sur la gestion territoriale des déchets, le chauffage urbain et le marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre, Bobigny le 26 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le rôle des collectivités locales dans la politique culturelle en faveur du cinéma, au Sénat le 18 juin 2001.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 31 janvier 2001, sur l'organisation et les thèmes de travail du comité de suivi du rapport de Christiane Taubira-Delannon, députée de Guyane, sur l'activité aurifère.

Communiqué

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