Avion

Avion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, adressé à M. Kofi Annan, secrétaire général de l'ONU, sur la mission de l'ONU en Angola, Paris le 28 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 décembre 2003. Lutte contre les nuisances sonores et développement durable aux abords des aéroports.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juin 2004. L'amélioration des standards de sécurité du transport aérien et de l'information des passagers.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre sur l'annonce faite par Airbus du lancement industriel de l'avion A380 (A3XX), Paris le 19 décembre 2000.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Janvier 1987 La saisie conservatoire des aéronefs.

Communiqué

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Dominique Bidou  ;  Claude Wendt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La maintenance des aéronefs de la sécurité civile : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bechir  ;  Philippe Hamel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er avril 2006

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission sur le rôle des drones dans les armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Philippe Nogrix  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Avis

Auteur(s) :  Jacky Lebrun  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Yannick Favennec  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la restructuration de l'industrie aéronautique européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'aéronautique navale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Haut de page