Républiquefrançaise
Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacques Delmas-Marsalet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Philippe Nasse ; Ministère de l'industrie
Remis le 1er mai 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er avril 2005
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Christine Laconde ; Gildas Le Coz ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'étude
Auteur(s) : Robert Boyer ; Mario Dehove ; Dominique Plihon ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Aymeri de Montesquiou ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce et de l'Artisanat
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Nadine Levratto ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Eliane Mosse ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2002