Bénéficiaire

Auteur(s) : Paul Bouchet ; Dominique Charvet ; Bertrand Fragonard ; Tiennot Grumbach ; Florence Ovaere ; Pascale Fombeur ; Commission de Réforme de l'Accès au Droit et à la Justice

Remis le 1er mai 2001

L'Organisation du soutien à domicile des personnes âgées dépendantes : déterminants économiques et familiaux

Rapport interne

Auteur(s) : Marie-Eve Joël ; Claude Martin ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Fondation de France

Remis le 1er novembre 1996

L'impact des incitations financières au travail sur les comportements individuels : une estimation pour le cas français

Rapport interne

Auteur(s) : Thomas Piketty ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 1998

Emprunts russes : rapport de la Commission du suivi du mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie présidée par M. Paye

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Paye ; Commission du Suivi du Mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie

Remis le 1er janvier 2000

L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 2000

Mutations de la société et travail social : avis

Avis

Auteur(s) : Daniel Lorthiois ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2000

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