Bénéficiaire

Bénéficiaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'aide juridictionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'attribution du prix Nobel de Physique au physicien français Albert Fert, Paris le 10 octobre 2007.

Déclaration

La gestion des bourses de l'enseignement supérieur : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Laurent Gratieux  ;  Hélène Dantoine  ;  Stéphanie Dupays  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Beaugendre  ;  Philippe Folliot  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le développement de l'actionnariat salarié

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Cherioux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Terrier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Antoine Lazarus  ;  Hélène Strohl  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Délégation interministérielle au Revenu minimum d'Insertion

Remis le  1er février 1995

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Jacques Machet  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  Pascale Breuil-Genier  ;  Jean-Marie Chanut  ;  Anne Flipo  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale  ;  Institut national d'Études démographiques  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Bilan 1995 : les aides à l'installation des jeunes en agriculture

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

Remis le  1er août 1996

La place des actions dans le patrimoine des ménages : mesures et comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  Guilhem Bentoglio  ;  Annick Guilloux  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2002

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